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En Mars, on "copie / imite/ parodie / pompe / s'inspire / reproduit/ plagie / emprunte"... oui mais avant, déformation professionnelle oblige, une touche de Droit avant de Respirer...

Code de la propriété intellectuelle

- Première partie - La propriété littéraire et artistique

LIVRE Ier – Le Droit d’Auteur

Art. L. 111-1. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.   

Art. L. 112-1. Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.

Art. L.112-2. Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
   …   14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.

Art. L. 121-1. L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
   Ce droit est attaché à sa personne.    Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
   ...

Art. L. 122-1. Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction.

Art. L. 122-4. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque

Art. L. 122-5. Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
   1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
   2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective...

- Deuxième partie – La Propriété Industrielle

LIVRE V – Les Dessins et Modèles

Art. L. 511-1. Peut être protégée à titre de dessin ou modèle l'apparence d'un produit, ou d'une partie de produit, caractérisée en particulier par ses lignes, ses contours, ses couleurs, sa forme, sa texture ou ses matériaux. ...

Art. L. 513-4 .Sont interdits, à défaut du consentement du propriétaire du dessin ou modèle, la fabrication, l'offre, la mise sur le marché, l'importation, l'exportation, l'utilisation, ou la détention à ces fins, d'un produit incorporant le dessin ou modèle.

 Art. L. 513-6. Les droits conférés par l'enregistrement d'un dessin ou modèle ne s'exercent pas à l'égard :

a) D'actes accomplis à titre privé et à des fins non commerciales ; …

Maintenant que l'on sait jusqu'où on peut aller (respect de l'origine, du nom, pas d'usage commercial)...allez zou, on Respire (3) :

Inspirations :

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Robe Vareuse Cyrillus Collection Eté 2012

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Crédit Photo

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Barbapapa - Les Animaux 

Expirations

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Robe Valentine Modifiée * - Madame Maman - T 8ans

Coton Ma Petite Mercerie, boutons de ma collec'

* ajout d'un col, d'une ceinture et de passants, finition des emmanchures avec un biais ...le reste est identique à l'original !

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Oui c'est trèèèèèèèèèèèès rose ! (la réaction du papa : "beurkkkkkkkkkk !" la réaction de la principale intéressée : "oh !!! une robe rooooooooooose ! oh ! merci Maman !" ;

Oui cela aurait pu faire l'objet du Défi de Mars ;

mais pour l'instant, allez donc voir les  réalisations des autres "copyrighteuses" par là

 DEFI 13